Questionnement des justifications de la zone spéciale selon le Rapport explicatif 47 OAT (paragraphe 3.2): Point 1
Puisque ce chapitre sert à expliciter les éléments justificatifs concernant la localisation du projet de centre de tri, du fait
Questionnement des justifications de la zone spéciale selon le Rapport explicatif 47 OAT (paragraphe 3.2): Point 2
2. Un deuxième élément qui justifierait l’emplacement des activités en lien à la zone spéciale serait lié à la nécessité,
Questionnement des justifications de la zone spéciale selon le Rapport explicatif 47 OAT (paragraphe 3.2): Point 3.
3. Le troisième élément découlerait de la nécessité d’affecter à la zone spéciale seulement la superficie qui correspond à l’emprise
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